Politique de gestion des traceurs
Version 2026-08-brouillon — en vigueur depuis le 26 août 2026
Brouillon rédigé à partir du modèle juridique du produit et de l'état réel du service. Il n'a pas encore été validé par un avocat, et certains champs marqués « à compléter » restent à trancher avant toute mise en production.
Ce qu'est un traceur
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Traceurs strictement nécessaires
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